Recours locaux

Présentation

A travers le projet “Recours Locaux”, Notre Affaire à Tous accompagne les citoyens et citoyennes dans leur lutte contre les projets polluants et imposés qui menacent l’environnement partout sur le territoire. Cet axe d’intervention développe un appui juridique adapté, pour soutenir les collectifs et individuels dans leurs combats contre les projets imposés et polluants près de chez eux ! 

En inscrivant le moyen juridique au cœur de son action, Notre Affaire à Tous entend mener le combat pour la justice climatique dans les territoires et faire de chacune de ces batailles l’affaire du siècle.

Nos objectifs

Nos objectifs

  • Lutter dans tous les territoires de France contre les projets de construction imposés et polluants en proposant un accompagnement juridique aux citoyen.n.e.s et collectifs  impliqué dans une bataille juridique contre ces projets aberrants
  • Mettre fin à la destruction massive du vivant et la dégradation perpétuelle de notre qualité de vie qui ont lieu actuellement avec les projets d’extensions d’aéroports, de nouveaux centres commerciaux, de fermes usines, d’autoroutes, de complexes touristiques, de fermetures de petites lignes de train, de services publics, etc.
  • Aider les citoyen.n.e.s à faire valoir leur droit de regard sur les projets de construction débattus dans leur commune
  • Contribuer à la lutte, initiée par l’Affaire du Siècle, contre l’inaction climatique du gouvernement, et mettre en avant l’incohérence des politiques menées par les pouvoirs publics

Comment ?

Pour repenser l’aménagement du territoire, et lutter contre les projets et les sites polluants et injustes, nous mobilisons la voie juridique : dépôt de recours gracieux, accompagnement en terme de communication ou de recherche de financement, recherche de contact… Nous étudions les études d’impact, les documents d’urbanisme et les ressources à notre disposition pour vous aider à faire valoir vos droits !

Nos Actions

Recours contre le détricotage du droit de l’environnement

Le gouvernement multiplie les actes visant à construire un réel système d’exception du droit de l’environnement au profit des industriels. Loin d’être des actes éparpillés et déconnectés les uns les autres, ces différents décrets et annonces déconstruisent méthodiquement les procédures environnementales visant à garantir la protection du vivant, de la santé publique et les droits de participation et d’information du public.

Des recours contre les projets imposés et polluants

Notre Affaire à Tous s’oppose actuellement aux projets existants prônant un développement toujours plus massif des infrastructures, routières et aéroportuaires, mais aussi commerciales et dédiées aux loisirs. Cela passe par la rédaction de recours gracieux et contentieux aux côtés des collectifs locaux s’opposant aux différents projets mais aussi par la coopération avec les différents acteurs de la lutte afin de faire monter le sujet de préoccupation.

Nos campagnes de prévention et de plaidoyer thématiques

Quand nous revendiquons une meilleure qualité de l’air, la protection de certaines espèces, la diminution du trafic aérien ou l’abolition de la surconsommation, implicitement nous demandons à ce que le droit change. C’est pourquoi Notre Affaire à Tous mène des actions de plaidoyer afin de rendre concrètes ses revendications, proposer des alternatives juridiques et dessiner ainsi les lignes de certains changements possibles.  

Des outils pour rendre accessible le droit

L’opposition au détricotage massif du droit de l’environnement se fait par une veille assidue et l’analyse des différents projets de lois, et rapports d’instances. Mais cette analyse ne peut pas être seulement passive : afin que le droit de l’environnement puisse être un outil pour toutes et tous et cela malgré sa technicité, les juristes de Notre Affaire à Tous mettent à la disposition des citoyens des manuels d’actions juridiques.

Lancement de SuperLocal

Notre Affaire à Tous, ~ le mouvement, et Partager C’est Sympa, lancent SuperLocal, pour lutter contre les projets polluants et injustes partout en France ! En inscrivant le moyen juridique au cœur du projet SuperLocal, Notre Affaire à Tous entend mener son combat pour la justice climatique dans les territoires et assurera donc au sein du groupe « Recours Locaux » l’appui juridique des collectifs en lutte contre ces projets.

Nos ressources

Vous aussi vous pouvez agir : rejoignez-nous ! ​

Il existe une multitude de moyens et de modalités pour vous permettre de contribuer et participer à notre lutte contre les projets polluants et inutiles partout sur le territoire ! 

  • Devenez bénévole et investissez vous sur un dossier à nos côtés
  • Prenez part à nos groupes de réflexions concernant les évolutions du droit en rejoignant l’association
  • Donnez ou adhérez à notre association 
  • Contactez-nous pour une suggestion, un avis, un commentaire, une proposition 
  • Soutenez nos actions et aidez nous à gagner en visibilité en partageant sur vos réseaux sociaux nos kit communication

C’est ensemble que nous pourrons être vecteur de justice climatique à l’échelle locale.

Toutes nos actions sont possibles grâce à votre soutien, MERCI !

NOS AUTRES ACTIONS