Présentation

A travers nos interventions en universités, nous souhaitons donner une approche pluridisciplinaire de la protection de l’environnement : approches juridiques, sociologiques, politiques etc.

Nous souhaitons démocratiser l’outil du droit auprès des étudiant-es pour former des professionnel-les conscient-es du potentiel du droit pour la protection de l’environnement.

Nous souhaitons proposer des cas pratiques pour concrétiser des savoirs théoriques.

Les formats proposés

Nos interventions se construisent en partenariat avec l’enseignant-e référent-e du module et/ou le directeur ou la directrice de la formation afin qu’elles s’insèrent au mieux dans le module universitaire suivi. Notre objectif est de co-construire un format approprié et de répondre au mieux aux attentes des étudiant-es formé-es.

Sur des formats classiques, nous proposons notamment :

  • Pour tout un UFR : des conférences avec un temps de questions (environ 1h30-2h)
  • Pour un petit groupe d’étudiant-es : des formats TD, sur des sujets théoriques ou des cas pratiques (environ 2h)
  • Des débats autour de sujets tels que les droits de la nature ou comment intégrer des notions tel que l’écocide dans notre droit pénal.
  • Des interventions à plusieurs reprises dans un même TD ou cours magistral au cours d’un semestre ou d’une année avec un même groupe d’étudiant-es afin d’aborder différents sujets sur un même thème et de proposer des cas pratiques.

Des thématiques d’interventions variées

  • Droits de la nature et reconnaissance du crime d’écocide : L’enjeu est avant tout d’expliquer la nécessité de la mise en oeuvre de tels droits mais aussi d’expliquer vers quelle évolution du droit positif nous tendons pour une meilleure prise en compte des impacts environnementaux de l’activité humaine des écosystèmes. Ces interventions s’appuient sur des analyses des solutions internationales existantes à ce sujet, et peuvent consister en l’analyse de plusieurs de ces exemples.
  • Contentieux climatiques dans le monde : Par l’analyse d’une diversité de jurisprudence autour de thèmes environnementaux, de pollution de l’air, de santé de la population, de biodiversité etc. nous cherchons à dresser un panorama des avancements en termes de contentieux environnementaux à l’échelle internationale. Les interventions peuvent être thématiques autour par exemple des tribunaux d’arbitrage et de leur rôle au sein de ce contentieux fourni ou se centrer sur une ou deux affaires emblématiques telle que l’affaire Urgenda aux Pays-Bas.
  • Justice climatique locale : Ces formations abordent des outils de droit public de l’environnement et de droit de l’urbanisme servant dans la lutte contre les projets imposés et polluants. Il s’agit de cerner l’application de sujets théoriques tels que les PLU et les études d’impact, dans une mise en oeuvre militante et engagée afin d’exercer un droit avec une visée environnementale forte.
  • Recours climat : l’affaire du siècle et autres contentieux français : Une formation autour du recours en reconnaissance de la carence fautive de l’Etat dans la mise en place de politique environnementale forte, permet de cerner dans une vision publiciste les principaux leviers d’engagement climatiques internationaux et nationaux. La contextualisation d’une telle procédure dans une jurisprudence internationale, permet d’appréhender la faisabilité d’un tel recours et la dimension politique que peut prendre une affaire juridique.
  • Responsabilité des multinationales en matière de climat : Nous sommes aujourd’hui en mesure de calculer la répartition des responsabilités et de désigner les plus grands responsables du dérèglement et notamment les multinationales. Cette intervention s’appuiera sur le devoir de vigilance des multinationales. En France, la loi sur le devoir de vigilance a pour objectif de “responsabiliser les sociétés transnationales afin d’empêcher la survenance de drames en France et à l’étranger et d’obtenir des réparations pour les victimes en cas de dommages portant atteinte aux droits humains et à l’environnement”. Nous pourrons nous appuyer sur des actions récentes comme l’affaire “Notre Affaire à Tous contre Total” mais aussi des affaires internationales comme “Milieudefensie contre Shell” aux Pays-Bas.
  • Inégalités climatiques et environnementales : Le changement climatique est souvent perçu comme une menace globale et uniforme. Pourtant, selon l’âge, le sexe, le statut social des individus qui comprend leurs ressources économiques, culturelles et sociales, la vulnérabilité des individus face aux risques du dérèglement climatique est fortement différenciée. Les populations les plus démunies sont à la fois plus exposées aux risques naturels, à court-terme et plus fragiles face aux changements de long terme. L’enjeu des interventions sera de montrer une approche pluridisciplinaire du sujet et mettre en avant la nécessité de politiques publiques ambitieuses prenant en compte les plus démunis.
  • Initiation : la protection de l’environnement par le droit : Approche pluridisciplinaire de la protection de l’environnement par le droit (juridiques, sociologiques, politiques etc.) pour des formations en sciences politiques, géographie, sociologie, philosophie.

La complexité des interventions peut être variable. Certains sujets sont plus techniques que d’autres. Mais nous avons pour habitude de nous adresser autant à un public d’initiés qu’au grand public. Ainsi, nous pourrons en fonction du module dans lequel s’insère l’intervention faire varier le niveau de technicité.

Nos ressources